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Arnaud LÉVY MORELLE Arnaud LÉVY MORELLE
Arnaud LÉVY MORELLE

  • Counsel

Expertise


Présentation


Arnaud Lévy Morelle (1986°) a obtenu son diplôme de Master en droit à l'Université Libre de Bruxelles en juin 2009. Lors de ses études, il a effectué un séjour de six mois à l'Université Charles de Prague.Inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 2009, il a acquis une première expérience dans un cabinet spécialisé dans le contentieux patrimonial. En 2012, il a obtenu un Master of Laws (LL.M) en droit commercial international à l'Université du Sussex (Royaume-Uni), avant de rejoindre le cabinet Janson Baugniet en septembre 2012.Il exerce principalement ses activités en droit des contrats, droit commercial, droit de l'insolvabilité et droit patrimonial de la famille. Depuis septembre 2014, il est également assistant au sein de la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles (cours de droit civil).

Langues : Français, Anglais et connaissance passive du Néerlandais.

Curriculum détaille


Avocat Counsel

Droit commercial général – Droit patrimonial (y compris le droit des successions) – Droit des contrats  – Droit de l’insolvabilité - Litiges  

Né en 1986

Etudes

  • Bachelier en droit : université libre de Bruxelles de 2004 à 2007
  • Master en droit: Université libre de Bruxelles (Erasmus Université Charles de Prague) de 2007 à 2009
  • Master complémentaire: Sussex University (U.K. – Master of Laws International Trade Law) 2011 à 2012

Langues

Français (langue maternelle)  

Anglais (bonne connaissance)

Néerlandais (passif)

Activités professionnelles

Avocat

Admis au barreau de Bruxelles en 2009.

Inscrit sur la liste des praticiens de l’insolvabilité  de l’Ordre français des avocats de Bruxelles (art. 20 §1er du Livre XX du Code de droit économique).  

Septembre 2009 -  Septembre 2011 : avocat collaborateur au cabinet Vogel. 

Septembre 2011 – Décembre 2018 : avocat collaborateur au cabinet Janson Baugniet.

Depuis Janvier 2019 : avocat « counsel » au cabinet Janson Baugniet. 

Activités scientifiques

Septembre 2014 – Septembre 2018 : assistant pour le cours de droit civil à la faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles (« U.L.B. »).

Publications


1. Chapitres dans des ouvrages collectifs
  • « Evolutions de la jurisprudence depuis la loi du 27 mai 2013 » in Paiement, Insolvabilité et Réorganisation, coll. Les dossiers du J.T., Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 99-134 (co-écrit avec C. Alter).
  • « Titre III : Droit de l’insolvabilité » in Nathalie MASSAGER, Droit civil et fondements de droit romain, Vol. II, 2017, Presses Universitaires de Bruxelles, pp. 110 et s. (co-écrit avec Jérôme Henri et Nathalie Massager).
  • « Cinq années de jurisprudence en matière de continuité des entreprises (2013-2017) », in Le droit de l’insolvabilité : Analyse panoramique de la réforme, Anthemis, 2018, pp. 191-223 (co-écrit avec C. Alter)
  • « Mise sous tutelle judiciaire de la société », in L’entreprise face à l’urgence, Coll. Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, 2018 (à paraître) (co-écrit avec C. Alter).

2. Articles dans des revues spécialisées
  • « Commentaires sur le Règlement (UE) n° 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 relatifs aux procédures d’insolvabilité (refonte) », in D.B.F., 2015/V, pp. 345-349 (co-écrit avec C. Alter).
  • « Le traitement des dettes de précompte professionnel et de cotisations sociales dans le cadre d’une réorganisation judiciaire par accord collectif », in In Foro, 2015/4, n° 49, pp. 10-12 (co-écrit avec Cédric Alter).
  • « La loi du 16 juin 2016 modifiant l'article 56, alinéa 2, de la loi relative à la continuité des entreprises (« L.C.E. ») », J.T., 2016/35, p. 631 (co-écrit avec Cédric Alter).
  • « Égalité entre les créanciers publics et privés dans les réorganisations judiciaires », in J.T., 05/2017, pp. 93-100 (co-écrit avec Cédric Alter).

3. Conférences en droit de l’insolvabilité
  • « La cession d'entreprise dans le cadre d'une procédure de réorganisation judiciaire », in Fusions, acquisitions et restructurations, séminaire Van Ham & Van Ham du 3 avril 2014.
  • « Les évolutions de la jurisprudence depuis la réforme du 27 mai 2013 », in Entreprise en difficulté : Quel bilan de la loi sur la continuité des entreprises, séminaire IFE Benelux du 13 mai 2015.
  • « Cinq années de jurisprudence en matière de continuité des entreprises (2013-2017) », in Le droit de l’insolvabilité : Analyse panoramique de la réforme, Séminaire du Réseau CAP, février 2018.
Contact

Bruxelles: + 32 2 675 30 30
Nivelles: +32 67 21 79 95
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