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David RAES David RAES
David RAES

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Présentation


David Raes (né en 1976) est licencié de la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles (grande distinction, ULB, 2000) ainsi que de la Northwestern University School of Law à Chicago (LLM, 2001) où il a effectué un Master of Laws en droit commercial et droit des contrats.

Avocat au barreau de Bruxelles depuis 2001, David pratique le droit des affaires depuis près de 15 ans, spécialement dans les matières bancaires et financières. David est actif tant dans le cadre de procédures contentieuses que dans la rédaction de contrats commerciaux et d'avis en droit financier.

En particulier, il conseille ses clients en matière de financement participatif (crowdfunding), matière dans laquelle il a acquis une expérience importante, a été l’auteur de publications de référence et a été invité à plusieurs reprises comme conférencier dans le cadre de colloques et séminaires.

Son expérience aux Etats-Unis (dans l'Etat de New York en 1994-1995 en qualité d'étudiant échange et à Chicago en 2000-2001) lui permet de traiter des dossiers intégralement en anglais, dans tous leurs aspects.

De 2006 à 2010, David a été assistant à la faculté de droit de l’ULB pour les cours de droit des obligations et de contrats spéciaux avant de devenir en 2011 collaborateur scientifique auprès de l'Unité de droit économique du Centre de droit privé de l’ULB.

David est avocat au sein de Janson depuis 2002 et est devenu associé en 2012 
Il pratique couramment le français et l'anglais.

Publications


Publications et autres activités scientifiques
Publications
  • « De l'investisseur mécontent et de la responsabilité alléguée de son conseiller », observations relatives à l'arrêt de la Cour d'appel de Bruxelles du 26 mars 2009, R.D.C., 2011/4, p. 353 à 369.
  • « Le crowdfunding : un mode de financement issu de la pratique » in Le droit bancaire et financier en mouvement, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 85 à 200.
  • « L'obsolescence programmée à l'épreuve de l'obligation d'information du vendeur, de la notion de conformité et de la garantie des vices cachés » in Mélanges François Glansdorff et Pierre Legros, Bruxelles, Bruylant, 2013, p. 235 à 318.
  • « Etat des lieux en matière de crowdfunding : Quel chemin parcouru et quelles perspectives d'évolution ? » in Le financement des PME, Séminaire Vanham & Vanham du 23 mai 2014, Bruxelles, p. 1 à 83.
  • « L’opposabilité des conventions en droit civil » in Apparences, simulations, abus et fraudes. Aspects civils et fiscaux, Collection Patrimoines & Fiscalités, Limal, Anthemis, 2015, p. 7 à 49
  • « Le peer to peer lending en droit belge – Espoir ou désespoir ? » in Digital Finance - La Finance numérique, coll. Cahiers AEDBF/EVBFR Belgium, Limal/Anvers, Anthemis/Intersentia, 2015, p. 83 à 106
  • « Le nouveau statut de plateforme de financement alternatif » in Actualités en matière de crédit, UB³, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 197 à 23
  •   « La loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement et aux admissions d’instruments de placement à la négociation sur des marchés réglementés » in Droit bancaire et financier, Traité pratique de droit commercial, t. V, 2ème éd., Waterloo, Kluwer, 2016, p. 1045 à 1177.
  •  « Etat des lieux en matière de crowdfunding – Un mode de financement des entreprises en plein essor », D.F.E., Luxembourg, Legitech, 2018, p. 3 à 8.
  • « Le nouveau régime prospectus en droit belge », D.B.F-B.F.R., 2018/4, p. 218 à 231.

Conferences
  • « Le crowdfunding : un mode de financement issu de la pratique », conférence UB³ Le droit bancaire et financier en mouvement organisée à l'Université libre de Bruxelles le 17 décembre 2012.
  • « Tapping into the crowd: legal boundaries to crowdfunding », conférence European Financial Law Clinic organisée à la K.U. Leuven le 8 novembre 2013 par le Professeur Veerle Colaert.
  • « Etat des lieux en matière de crowdfunding : Quel chemin parcouru et quelles perspectives d'évolution ? », séminaire Vanham & Vanham Le financement des PME le 23 mai 2014.
  • « Crowdfunding : aspects juridiques », conférence ABF organisée au Palais de la Bourse par l’Association des avocats en droit boursier et financier le 22 janvier 2015
  • « L’opposabilité des conventions en droit civil », colloque Patrimoines & Fiscalités intitulé Apparences, simulations, abus et fraudes. Aspects civils et fiscaux organisé à l’Université Libre de Bruxelles le 28 mai 2015
  • « Le peer to peer lending en droit belge – Espoir ou désespoir ? » conférence intitulée Digital Finance - La Finance numérique organisée par l’Association Européenne de Droit Bancaire et Financier et tenue à la Fédération des Entreprises de Belgique le 26 novembre 2015
  • « Le nouveau statut de plateforme de financement alternatif », conférence UB³ intitulée Actualités en matière de crédit organisée à l'Université Saint-Louis Bruxelles le 18 octobre 2016.
Contact

Bruxelles: + 32 2 675 30 30
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